Étiqueté : Chantal Barthélémy-Ruiz
STRATEGIE FONCIERE DU DEPARTEMENT – POLE LEONARD DE VINCI. Pour cette séance plénière, le Conseil départemental s’est réuni non pas dans l’Hôtel du Département à l’Arena (non pourvu d’un hémicycle et sans accès garanti...
Séance plénière du Conseil départemental des Hauts-de-Seine du 14 octobre 2022 HABITAT- Habitat inclusif aide à la vie partagée (AVP) – conventions et modification du RDAS Nombre des communes du département ont mis en...
Monsieur le Directeur Général, En cette rentrée de septembre, nous sommes alertés et saisis par un nombre important de familles à la suite de la décision de Hauts-de-Seine Habitat de procéder à une augmentation...
Par Chantal Barthélémy-Ruiz (lu en séance par Joaquim Timoteo) Délibération 22.92 « Musée du Grand Siècle : création d’un nouveau service public culturel – Demande de l’appellation « Musée de France » Séance plénière du vendredi 8...
Administration générale 22.117 – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant – POUR Changement d’opérateur : de SRCI à DOCAPOSTE/DOCAPAST. Finances – Budget 22.103 – Dotation de soutien à l’investissement...
Lors de cette séance budgétaire, notre groupe c’est exprimé sur divers sujets clés de la politique départementale. En voici notre compte rendu : Pour finir, le groupe a déposé une question orale, par la...
