Étiqueté : Chantal Barthélémy-Ruiz
Les votes indiqués en marge des délibérations sont ceux du groupe lors de cette séance. FINANCES – BUDGET Association Amicale des Conseillers Généraux des Hauts-de-Seine AACG 92 – subvention 2023 Pour l’année 2023, l’AACG...
Les collèges sont une des compétences phares des conseils départementaux – et c’est toujours un honneur et un plaisir de venir participer aux remises de diplôme du BNC, qui mettent en avant un double...
STRATEGIE FONCIERE DU DEPARTEMENT – POLE LEONARD DE VINCI. Pour cette séance plénière, le Conseil départemental s’est réuni non pas dans l’Hôtel du Département à l’Arena (non pourvu d’un hémicycle et sans accès garanti...
Séance plénière du Conseil départemental des Hauts-de-Seine du 14 octobre 2022 HABITAT- Habitat inclusif aide à la vie partagée (AVP) – conventions et modification du RDAS Nombre des communes du département ont mis en...
Monsieur le Directeur Général, En cette rentrée de septembre, nous sommes alertés et saisis par un nombre important de familles à la suite de la décision de Hauts-de-Seine Habitat de procéder à une augmentation...
Par Chantal Barthélémy-Ruiz (lu en séance par Joaquim Timoteo) – Séance plénière du vendredi 8 juillet 2022 Délibération 22.92 « Musée du Grand Siècle : création d’un nouveau service public culturel – Demande de l’appellation...
Administration générale 22.117 – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant – POUR Changement d’opérateur : de SRCI à DOCAPOSTE/DOCAPAST. Finances – Budget 22.103 – Dotation de soutien à l’investissement...
Lors de cette séance budgétaire, notre groupe c’est exprimé sur divers sujets clés de la politique départementale. En voici notre compte rendu : Pour finir, le groupe a déposé une question orale, par la...
