Les séances de fin d’année sont particulières car elles comportent traditionnellement la diffusion de différents rapports annuels d’activité de différents dispositifs et services départementaux, ainsi que ceux des concessionnaires en charge des délégations de...
66 rapports ont été mis au vote lors de cette commission permanente du Conseil départemental des Hauts-de-Seine, donc quelques dossiers sur lesquels notre groupe est intervenu. Tout d’abord concernant les SOLIDARITES, nous avons regretté,...
Cette séance de rentrée a vu plusieurs documents de planification stratégique mis au vote, ainsi que des délibérations budgétaires modificatives. Notre groupe a également déposé, par la voix d’Astrid Brobecker, une question orale sur...
Ce lundi 23 septembre s’est déroulée la première commission permanente de la rentrée. Une séance au cours de laquelle pas moins de 82 délibérations ont été proposées au vote des élu·es du Conseil départemental....
Pour cette dernière séance publique avant la trêve estivale, et dans le contexte particulier de l’entre-deux tours des élections législatives anticipées 2024, 40 rapports ont été mis au vote. Retrouvez ici notre communiqué de...
63 rapports ont été mis en délibération lors de cette Commission permanente. La Commission permanente n’est pas une séance publique (elle se déroule à huit clos) mais elle se voit déléguer une partie des...
Depuis le début de cette mandature, nous constatons la diminution progressive des compétences de l’Etablissement interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine. Nous avons acté le départ de la compétence d’archéologie dans un SMO (syndicat mixte ouvert) l’année dernière....
64 rapports ont été mis en délibération lors de cette Commission permanente. La Commission permanente n’est pas une séance publique (elle se déroule à huit clos) mais elle se voit déléguer une partie des...
La séance plénière du Conseil départemental du 5 avril 2024 a été consacrée aux dossiers budgétaires, qui rythment la vie de chaque collectivité territoriale. Aux comptes administratifs et budget primitif s’est également ajouté le...
56 rapports ont été mis en délibération lors de cette Commission permanente. La Commission permanente n’est pas une séance publique (elle se déroule à huit clos) mais elle se voit déléguer une partie des...