Catégorie : Comptes rendus
Pour cette quatrième Commission permanente de l’année 2026, 46 dossiers furent mis en délibération – dont certains, notre groupe l’a rappelé, auraient bénéficié d’un débat public plutôt que le huis clos d’une commission. Tout...
Le jeudi 4 juin à 11h, à Nanterre, s’est tenu le conseil d’administration de l’établissement public inter-départemental Yvelines – Hauts-de-Seine. Une séance particulière… du fait de sa brièveté mais surtout à cause de l’annonce faite par les présidents des deux conseils départementaux !
Lors de cette séance très technique, nos élu·es ont pris position ou posé des questions à la majorité sur plusieurs dossiers. Concernant la création d’une commission afin d’émettre des avis sur le futur règlement...
Une séance assez dense car consacrée en particulier à deux grosses thématiques : la présentation du compte administratif 2025 et du Budget primitif 2026 d’une part, et le rapport d’activité des services de l’Etat...
Parmi les 41 rapports mis au vote lors de cette commission permanente, 2 ont fait l’objet de questions et d’interventions de la part de notre groupe. Notre groupe a voté POUR les subventions de...
35 rapports sont examinés lors de cette séance qui s’est tenue au sein de l’hémicycle du Conseil départemental des Hauts-de-Seine, le vendredi 20 février 2026 (la retransmission vidéo de la séance est disponible ici)....
La commission permanente se voit déléguer une partie des attributions de l’assemblée départementale, entre deux séances publiques. Parmi les dossiers mis au vote lors de cette commission permanente, plusieurs ont fait l’objet d’intervention de...
Après le départ de la compétence voirie fin 2024, qui avait suivi l’externalisation de l’archéologie en 2023, il ne reste plus au grand projet de fusion des Départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine, dont l’EPI...
91 rapports, 3 question orales et 2 vœux ont été présentés lors de cette dernière séance plénière de l’Assemblée départementale pour l’année 2025. Nos interventions Sur la décision modificative du budget principal, Joaquim TIMOTEO...
Parmi les 39 rapports mis en délibération à l’occasion de cette séance publique du 17 octobre 2025, plusieurs ont fait l’objet d’interventions de la part d’élu⸱es de notre groupe. Najib BENARAFA est tout d’abord...
