Catégorie : Comptes rendus
Pour cette dernière séance publique avant la trêve estivale, et dans le contexte particulier de l’entre-deux tours des élections législatives anticipées 2024, 40 rapports ont été mis au vote. Retrouvez ici notre communiqué de...
63 rapports ont été mis en délibération lors de cette Commission permanente. La Commission permanente n’est pas une séance publique (elle se déroule à huit clos) mais elle se voit déléguer une partie des...
Depuis le début de cette mandature, nous constatons la diminution progressive des compétences de l’Etablissement interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine. Nous avons acté le départ de la compétence d’archéologie dans un SMO (syndicat mixte ouvert) l’année dernière....
64 rapports ont été mis en délibération lors de cette Commission permanente. La Commission permanente n’est pas une séance publique (elle se déroule à huit clos) mais elle se voit déléguer une partie des...
La séance plénière du Conseil départemental du 5 avril 2024 a été consacrée aux dossiers budgétaires, qui rythment la vie de chaque collectivité territoriale. Aux comptes administratifs et budget primitif s’est également ajouté le...
56 rapports ont été mis en délibération lors de cette Commission permanente. La Commission permanente n’est pas une séance publique (elle se déroule à huit clos) mais elle se voit déléguer une partie des...
Hommage à Robert Badinter Cette séance publique du 9 février 2024 fut une séance un peu particulière, au cours de laquelle fut annoncée la mort de Robert Badinter. A la suggestion de Lounes Adjroud, le...
Conseil départemental des Hauts-de-Seine Lors de cette Commission permanente, les élus départementaux ont délibéré sur 48 rapports. Parmi ceux-ci nous retenons deux gros projets de réaménagement urbain à Sèvres, sur lesquels nous avons reçu...
Cette ultime séance publique pour l’année 2023 s’est déroulée dans un nouvel hémicycle, à Nanterre, dans des locaux techniques appartenant au département et rénovés pour l’occasion. Pas moins de 71 rapports ont été soumis...
Conseil départemental des Hauts-de-Seine Cette commission a été l’occasion de voter, et de nous exprimer, sur diverses délibérations : avis sur la proposition du Conseil régional pour le SDRIF-E, vote d’une enveloppe paritaire d’aide...