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Séance plénière du Conseil départemental des Hauts-de-Seine du 14 octobre 2022 HABITAT- Habitat inclusif aide à la vie partagée (AVP) – conventions et modification du RDAS Nombre des communes du département ont mis en...
Monsieur le Directeur Général, En cette rentrée de septembre, nous sommes alertés et saisis par un nombre important de familles à la suite de la décision de Hauts-de-Seine Habitat de procéder à une augmentation...
Par Chantal Barthélémy-Ruiz (lu en séance par Joaquim Timoteo) Délibération 22.92 “Musée du Grand Siècle : création d’un nouveau service public culturel – Demande de l’appellation “Musée de France” Séance plénière du vendredi 8...
Administration générale Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant Changement d’opérateur : de SRCI à DOCAPOSTE/DOCAPAST Finances – Budget Dotation de soutien à l’investissement des départements – mise en accessibilité...
Les interventions en séance du groupe sont signalées en liens hypertextes. Question orale d’Astrid BROBECKER sur la revalorisation des salaires des auxiliaires de vie, ici. Administration générale Rapport d’observations définitives CRC IDF – Gestion...