Pour rappel, “la commission permanente se voit déléguer une partie des attributions de l’assemblée départementale. Elle assiste le Président du Conseil Départemental dans la définition de sa politique et son exécution. Elle se réunit...
Monsieur le Directeur Général, En cette rentrée de septembre, nous sommes alertés et saisis par un nombre important de familles à la suite de la décision de Hauts-de-Seine Habitat de procéder à une augmentation...
Réflexions de Lounes Adjroud (pas d’intervention en séance) Délibération 22.122 “FSL – Compte-rendu – 1er trimestre 2022” Séance plénière du Conseil départemental du vendredi 8 juillet 2022 Monsieur le président, chers collègues, A la...
FINANCES – BUDGET Décision modificative n° 1 du budget principal Décision modificative n° 1 du budget départemental – Autorisations de programme (AP) et d’engagement (AE) Prévoir les crédits nécessaires à l’acquisition d’un immeuble de...
POUR GARANTIR UN ENSEIGNEMENT DE QUALITÉ À TOUS LES COLLÉGIENS DU DÉPARTEMENT En séance plénière du Conseil départemental du vendredi 8 juillet, le groupe Ecologistes & Socialistes se joint à la majorité départementale et...
Intervention d’Astrid Brobecker Délibération 22.124 “Autonomie : convention CNSA 2022” Séance plénière du Conseil départemental du vendredi 8 juillet 2022 Monsieur le Président, Nous partageons les objectifs pour répondre aux enjeux du maintien à...
Intervention par Lounes Adjroud Délibération 22.111 “Habitat : aides départementales aux particuliers” Séance plénière du Conseil départemental du vendredi 8 juillet 2022 Monsieur le Président, chers collègues, Pour commencer, je souhaiterais saluer ce dispositif...
Intervention par Joaquim Timoteo Délibération 22.106 “Acquisition d’un terrain bâti – Création d’un pôle social à Bagneux” Séance plénière du Conseil départemental du vendredi 8 juillet 2022 Il s’agit ici de l’acquisition d’un terrain...
Par Chantal Barthélémy-Ruiz (lu en séance par Joaquim Timoteo) Délibération 22.92 “Musée du Grand Siècle : création d’un nouveau service public culturel – Demande de l’appellation “Musée de France” Séance plénière du vendredi 8...
Intervention de Najib Benarafa Délibération 22.103 “Collèges : dotation en matériels et services numériques – 2022-2023” Séance plénière du Conseil départemental du vendredi 8 juillet M. le Président, cher collègues, Nous approuvons bien entendu...