Cette commission a été l’occasion de voter, et de nous exprimer, sur diverses délibérations : préparation des Jeux Olympiques, financements des centres de santé sexuelle (CSS) ou de protection maternelle et infantile (PMI), travaux relatifs à l’application du schéma directeur vélo dans les Hauts-de-Seine, …
Astrid Brobecker est intervenue concernant le règlement des subventions aux CSS et PMI :
Nous voterons pour, mais en vous rappelant que nous sommes toujours très attachés à la proximité, qui permet de faire de la prévention, le curatif représentant un cout financier, et avant tout humain. Il faut engager des moyens, et faire preuve de volontarisme, pour faire fonctionner les Centres de Santé Sexuelle.Concernant la ville de Malakoff, nous avons été informés que la subvention ne couvrait pas leurs frais de fonctionnement basiques (qui n’ont par ailleurs pas été réévalués depuis plusieurs années) et que les CSS souhaiteraient un dialogue de gestion avec le département plus fourni et transparent.
Ordre du Jour et votes du groupe
Administration générale
23.143 CP
Département des Hauts-de-Seine – Lieu des réunions publiques du Conseil départemental
23.186 CP
Désignation d’un référent déontologue pour les conseillers départementaux
23.144 CP
Protocole transactionnel – Sinistre chute de branche d’arbre à Clichy
Affaires sociales – Solidarité
23.163 CP
GIP IPEA – Convention constitutive
23.187 CP
Centres de PMI et Centres de santé sexuelle (CSS) – Conventions de financement – 2023
Personnel
23.159 CP
Avancements de grades – Filière médico-sociale – Fixation du taux de promotion
Commande publique
23.157 CP
Compte-rendu des marchés et avenants conclus du 1er janvier 2023 au 31 mars 2023 – Compléments du 1er mars 2022 au 31 décembre 2022
23.160 CP
Groupement de commandes – Département des Hauts-de-Seine – COJO Paris 2024 – Acquisitions de signalétiques et de « Look of the Games » – JO 2024
Sports
23.161 CP
Subvention de fonctionnement – Paris 2024 – Relais de la flamme
23.162 CP
Sport et handicap – Subventions – Associations et comités sportifs départementaux
23.158 CP
Soutien au mouvement sportif
23.182 CP
CREPS Ile-de-France – Semaine Olympique et Paralympique 2023 – Subvention de fonctionnement
Culture
23.166 CP
Musée départemental Albert-Kahn – Remise de fichiers – Pôle d’interprétation de la Préhistoire
23.167 CP
Musée départemental Albert-Kahn – Remise de fichiers – Paris Musées
23.168 CP
Entretiens Albert-Kahn – Cessions de droits d’auteur
23.169 CP
Musée du Grand Siècle – Transfert de propriété – Archives nationales – Dictionnaire universel des artistes (Allgemeines Künstlerlexikon)
23.170 CP
Musée du domaine départemental de Sceaux – Convention d’occupation domaniale – Comité Français d’Histoire de l’Art (CFHA)
23.171 CP
Musée du domaine départemental de Sceaux – Ville de Suresnes – Avenant
23.172 CP
Musée du domaine départemental de Sceaux – Contrat de prêt d’œuvres – Château d’Auvers-sur-Oise (95) – Exposition intitulée « Van Gogh : Les Derniers Voyages »
23.173 CP
Subventions d’investissement – CAOA – Communes de Bagneux et Neuilly-sur-Seine
23.174 CP
Les Extatiques 2023 – Contrats de concession de droits patrimoniaux
23.175 CP
La Défense Jazz Festival 2023 – Conventions de parrainage
Attractivité du territoire
23.176 CP
Citallia – Désignation – Conseil stratégique
23.177 CP
Citallia – Nouveaux actionnaires
Education
23.147 CP
Collèges publics – Subventions complémentaires et exceptionnelles – Année 2023
23.149 CP
Collèges privés sous contrat – Subventions à l’investissement – Année 2023
23.146 CP
Ecole de danse de l’Opéra National de Paris – Convention
23.148 CP
Attribution de logements – Etablissements publics locaux d’enseignement
23.178 CP
Pass + Hauts-de-Seine / Yvelines – Affiliation de nouveaux organismes
Tourisme
23.179 CP
Initiatives Jeunes Solidaires – Edition 2023
Eau et assainissement
23.180 CP
Subvention exceptionnelle d’équipement – EPT POLD – Réhabilitation du collecteur du Pont de Saint-Cloud
Habitat – Politique de la ville
23.183 CP
Habitat – Aides départementales aux particuliers
Prévention et sécurité publique
23.184 CP
Attribution de subvention – Politiques locales de prévention de la délinquance – Année 2023
Relations et coopération internationale
23.185 CP
Coopération internationale – Région du Tavouch en Arménie – Convention de coopération avec le SIAAP – 2023-2024
