La séance plénière du Conseil départemental du 5 avril 2024 a été consacrée aux dossiers budgétaires, qui rythment la vie de chaque collectivité territoriale. Aux comptes administratifs et budget primitif s’est également ajouté le rapport d’activité des services pour l’année 2023. C’est donc tout le bilan de l’année passée ainsi que le projet politique pour l’année qui s’ouvre qui ont été passé en revue.
Retrouvez les interventions détaillées de nos élu·es :
Joaquim Timoteo sur le compte administratif 2023 – intervention à retrouver ICI.
Najib Benarafa sur le compte administratif 2023 – intervention à retrouver ICI.
Dominique Trichet-Allaire sur le Rapport d’activité des services en 2023 (volet environnement)
Chantal Barthelemy-Ruiz sur le Rapport d’activité des services en 2023 (volet culture) – intervention à retrouver ICI.
Joaquim Timoteo sur le Budget primitif 2024 – intervention à retrouver ICI.
Astrid Brobecker sur le compte rendu du Fonds de Solidarité Logement 2023 – intervention à retrouver ICI.
Chantal Barthélémy-Ruiz sur les Olympiades culturelles 2024, pour applaudir le dispositif tout en émettant des réserves, à l’instar du groupe communiste, sur le choix de subventionner deux organismes cultuels rigoristes. Leur projet ne comportait pas de dimension problématique mais subventionner des institutions, dont l’Institut saint Pie X, qui se vante sur son site de ne pas recevoir d’argent public, pose question. Le président du groupe, Joaquim Timoteo, a suggéré en séance de voter ces deux subventions séparément, afin de ne pas pénaliser les autres projets, mais ce fut refusé – intervention à retrouver ICI.
Lounes Adjroud sur la restauration des collèges (passage au taux d’effort) – intervention à retrouver ICI.
Dominique Trichet-Allaire sur la nouvelle dénomination du collège Paul Wallon à Malakoff – intervention à retrouver ICI.
Budget primitif 2024 – Établissements départementaux de l’ASE dotés d’un budget annexe – ABSTENTION
24.76
Rapport sur la gestion de la dette 2023 – DONNE ACTE
Administration générale
24.29
Rapport d’activité des services du Département – Année 2023 – DONNE ACTE
24.77
Protocoles transactionnels – Sinistres – Clamart et Saint-Cloud – POUR
24.78
Compte-rendu sur les actions en justice – DONNE ACTE
Commande publique
24.30
Compte-rendu des marchés et avenants conclus entre le 1er septembre et le 31 décembre 2023 – Compléments sur les périodes précédentes – DONNE ACTE
24.31
Groupement de commandes – Département des Hauts-de-Seine et IDFM – T1 – Travaux de prolongement vers Nanterre et Rueil-Malmaison – Marchés de prestations intellectuelles et de service – POUR
Personnel
24.32
Prime d’intéressement à la performance collective des services (PIPCS) – Résultats 2023 et objectifs 2024 – POUR
24.33
Tableau des effectifs budgétaires – 2024 –ABSTENTION
24.34
Tableau des effectifs budgétaires – Cité de l’enfance – ABSTENTION
24.35
Tableau des effectifs budgétaires – Centre maternel les marronniers – ABSTENTION
24.36
Tableau des effectifs budgétaires – Pouponnière Paul Manchon – ABSTENTION
Habitat – Politique de la Ville
24.37
Dispositif Quartier d’Avenir – Hauts-de-Seine – Protocoles pluriannuels relatifs aux quartiers Abbé Grégoire Mirabeau à Bagneux et Barbusse à Malakoff – POUR
24.38
Aide à la création de logements locatifs sociaux – Aide à la rénovation énergétique – Retrait d’une délibération – POUR
24.39
Aide à la création de logements locatifs sociaux – Saint-Cloud – 1001 Vies Habitat – POUR
Patrimoine non scolaire
24.62
Châtenay-Malabry – Acquisition d’une emprise foncière du CREPS Ile-de-France – POUR
Infrastructures routières et navigables
24.40
Tramway T2 – RD7 – Échangeur de la manufacture de Sèvres – Remboursements des études et travaux de la RATP – POUR
Transports
24.41
Tramway 1 – Prolongement vers Nanterre et Rueil-Malmaison – Convention de financement – Acquisitions foncières – POUR
24.42
Convention de financement – SIAAP – Prolongement du Tramway T1 à Colombes – Protection de l’Emissaire générale du SIAAP – POUR
24.63
Métro Ligne 15 Ouest – Étude des pôles d’échanges des Agnettes, des Grésillons et de Nanterre-la-Boule – POUR
24.64
Métro ligne 18 – Prolongement entre Versailles et Nanterre – Convention de financement – ABSTENTION
Tourisme
24.43
Pass Malin – Avenants – Modifications tarifaires – POUR
Affaires sociales – Solidarités
24.79
FSE + Demande de subvention – Accompagnement global – POUR
24.44
FSL – Compte-rendu – Année 2023 – DONNE ACTE
Sports
24.45
Centre équestre du domaine départemental du Haras de Jardy – Recours à une concession de service public – POUR
24.46
Paris 2024 – Convention d’occupation du domaine privé – Parking Hôtel du Département – POUR
24.65
Conventions d’objectifs – SOLIDEO et Paris 2024 – Voies et itinéraires Olympiques et Paralympiques – POUR
24.47
Comité départemental de tennis des Hauts-de-Seine – Subvention exceptionnelle d’investissement – POUR
24.48
Olympiades culturelles – Attribution de subventions – ABSTENTION
Culture
24.49
Musée départemental Albert-Kahn – Remise de fichiers numériques – Centre Pompidou-Metz – POUR
24.50
Musée départemental Albert-Kahn – Remise de fichiers – Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg – POUR
24.51
Château de Sceaux, musée départemental – Prêts d’œuvres – Ville de Meaux – POUR
24.52
Maison de Chateaubriand – Groupement de commandes – Les Musicales de la Vallée aux Loups – 2024 – POUR
24.53
Archives départementales – Emprunts et prêt d’œuvres – Ville de Colombes, prêteurs privés et Musée de l’Histoire vivante de Montreuil – POUR
24.54
Dépôt d’archives – Fédération française de Hockey – POUR
24.55
Système d’archivage électronique mutualisé – Syndicat Seine et Yvelines Numérique – Avenant 1 à la convention tripartite – POUR
24.56
Dispositif « 1 mois, 1 œuvre » – Centre Boulonnais d’Initiatives Jeunesse (CEBIJE) – POUR
Éducation
24.57
Restauration des collèges – Tarification au taux d’effort – POUR
24.58
Collège Henri Wallon – Malakoff – Nouvelle dénomination – POUR
24.59
Pass + Hauts-de-Seine / Yvelines – Affiliation de nouveaux organismes – POUR
Jeunesse
24.60
Concours « Raconte-moi ton engagement » – Règlement – POUR
24.61
Attribution de bourses pour la formation BAFA/BAFD – POUR
