Catégorie : Comptes rendus
Cette dernière réunion du conseil départemental pour 2022 devait être l’occasion d’écouter le rapport d’activité du préfet des Hauts-de-Seine, comme chaque fin d’année. Mais celui-ci s’est décommandé. Les questions que le groupe Ecologistes &...
Les votes indiqués en marge des délibérations sont ceux du groupe lors de cette séance. FINANCES – BUDGET Association Amicale des Conseillers Généraux des Hauts-de-Seine AACG 92 – subvention 2023 Pour l’année 2023, l’AACG...
STRATEGIE FONCIERE DU DEPARTEMENT – POLE LEONARD DE VINCI. Pour cette séance plénière, le Conseil départemental s’est réuni non pas dans l’Hôtel du Département à l’Arena (non pourvu d’un hémicycle et sans accès garanti...
Pour rappel, “la commission permanente se voit déléguer une partie des attributions de l’assemblée départementale. Elle assiste le Président du Conseil Départemental dans la définition de sa politique et son exécution. Elle se réunit...
FINANCES – BUDGET Décision modificative n° 1 du budget principal Décision modificative n° 1 du budget départemental – Autorisations de programme (AP) et d’engagement (AE) Prévoir les crédits nécessaires à l’acquisition d’un immeuble de...
Lors de cette commission, Astrid Brobecker et Dominique Trichet-Allaire sont intervenues au nom du groupe Ecologistes & Socialistes, respectivement à propos du coût des prestations ELIOR pour les cantines des collèges et à propos...
(Les votes du groupe Ecologistes & Socialistes sont systématiquement indiqués entre parenthèses à la suite de chaque titre de chapitre.) L’établissement public interdépartemental (EPI) en quelques chiffres Budget principal primitif pour 2022 : 16,159...
Administration générale 22.117 – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant – POUR Changement d’opérateur : de SRCI à DOCAPOSTE/DOCAPAST. Finances – Budget 22.103 – Dotation de soutien à l’investissement...
Lors de cette séance budgétaire, notre groupe c’est exprimé sur divers sujets clés de la politique départementale. En voici notre compte rendu : Pour finir, le groupe a déposé une question orale, par la...
