Lors de cette séance, plusieurs dossiers importants ont été examinés. Les élu·es ont notamment débattu des points suivants : Nous voterons bien sûr cette délibération. Dans le cadre de son schéma départemental cyclable, le...
La séance du 17 février 2023 fut largement consacrée au débat d’orientation budgétaire, le « DOB », préalable au vote à venir lors de la présentation du Budget Primitif du département. Mais il fut aussi loccasion...
L’Etablissement public interdépartemental entre les départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine (EPI 78/92), à l’origine prévu comme un prélude à la fusion des deux départements, ce qui n’est plus d’actualité, se réunit plusieurs fois...
Lors de cette séance, plusieurs dossiers importants ont été examinés. Les élu·es ont notamment débattu des points suivants : Ordre du jour et votes du groupe Administration générale 23.18 CP Protocole transactionnel – Sinistre...
L’Etablissement public interdépartemental entre les départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine (EPI 78/92), à l’origine prévu comme un prélude à la fusion des deux départements, ce qui n’est plus d’actualité, se réunit plusieurs fois...
Cette dernière réunion du conseil départemental pour 2022 devait être l’occasion d’écouter le rapport d’activité du préfet des Hauts-de-Seine, comme chaque fin d’année. Mais celui-ci s’est décommandé. Les questions que le groupe Ecologistes &...
Les votes indiqués en marge des délibérations sont ceux du groupe lors de cette séance. FINANCES – BUDGET Association Amicale des Conseillers Généraux des Hauts-de-Seine AACG 92 – subvention 2023 Pour l’année 2023, l’AACG...
STRATEGIE FONCIERE DU DEPARTEMENT – POLE LEONARD DE VINCI. Pour cette séance plénière, le Conseil départemental s’est réuni non pas dans l’Hôtel du Département à l’Arena (non pourvu d’un hémicycle et sans accès garanti...
Pour rappel, “la commission permanente se voit déléguer une partie des attributions de l’assemblée départementale. Elle assiste le Président du Conseil Départemental dans la définition de sa politique et son exécution. Elle se réunit...
FINANCES – BUDGET Décision modificative n° 1 du budget principal Décision modificative n° 1 du budget départemental – Autorisations de programme (AP) et d’engagement (AE) Prévoir les crédits nécessaires à l’acquisition d’un immeuble de...