Séance plénière du 20 octobre 2023

Amphithéâtre vide du pôle léonard de vinci salle du conseil départemental

Lors de cette séance, les élu·es du groupe E&S sont intervenus sur plusieurs sujets, dont le Projet Régional de Santé Ile-de-France, le budget de fonctionnement des collèges (indices de position social et conséquences du dérèglement climatique), ont posé une question orale et ont proposé un voeu.

La question orale, portée par Joaquim Timoteo, a concerné les actions mises en place par le département pour répondre aux harcèlement des jeunes en milieu scolaire et à leur santé mentale.

Le voeu, porté par Astrid Brobecker, proposait d’améliorer les dispositifs d’aide du département aux associations qui organisent l’aide alimentaire aux personnes les plus précaires.

Retrouvez toutes ces interventions sur leurs pages dédiées :

Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour de la séance plénière avec les votes du groupe Écologistes & Socialistes pour chaque délibération.

FINANCES – BUDGET

23.143Décision modificative n° 1 du budget départemental pour 2023Vote Contre
23.144Décision modificative n°1 du budget départemental pour 2023 –Autorisations de programme (AP) et d’engagement (AE)Vote Contre
23.145Décision modificative 2023 n°1 – Etablissements départementaux de l’ASE dotés d’un budget annexe
23.146Décision modificative 2023 n°1 – Budget annexe d’assainissementVote Pour
23.147Décision modificative 2023 n°1 – Budget annexe d’assainissement –
Délibérations complémentaires
Vote Pour
23.148Compte-rendu de l’utilisation des crédits de dépenses imprévuesDonné acte
23.149Prorogation du Syndicat interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à SOGARIS (SID)Vote Pour

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

23.150Protocoles transactionnels – Sinistres causés par des arbres – Clichy et Villeneuve-la-GarenneVote Pour
23.151Compte-rendu sur les actions en justice – Mai-juillet 2023Donné acte

TRANSPORTS

23.118Compte-rendu des offres notifiées aux expropriés et des réponses à leurs demandes – Juin 2021-juillet 2023Donné acte

INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES ET NAVIGABLES

23.152Protocole transactionnel – SOGEA IDF et Valentin Environnement et Travaux publics – Tramways T1 et T2Vote Pour
23.153Nanterre – Schéma viaire du secteur du Croissant – Convention-cadreVote Pour

PATRIMOINE NON SCOLAIRE

23.119Mise en réforme de biens divers départementauxDonné acte
23.120RD 920 – Déclassement et cession de surplombs – Bourg-la-ReineVote Pour

EDUCATION

23.121Collèges – Dotations prévisionnelles de fonctionnement – Année 2024Vote Pour
23.122CIO – Dotations de fonctionnement 2024Vote Pour
23.123Collèges – Association Elles bougent – Convention de financement 2023-2024Vote Pour
23.124Partenariats INSEI – Convention-cadre de partenariat 2023-2028 et convention spécifique année 2023Vote Pour
23.125Désignation de personnalités qualifiées – Collèges Jean Moulin à Chaville et Henri Dunant à Rueil-MalmaisonVote Pour
23.126Pass + Hauts-de-Seine/Yvelines – Affiliation de nouveaux organismesVote Pour

COMMANDE PUBLIQUE

23.127Compte-rendu des marchés et avenants – Avril-juin 2023 – Compléments sur les périodes précédentesDonné acte

CONTRACTUALISATION MUNICIPALE

23.141Commune d’Antony – Contrat de développement Département-Ville – 2023-2025Ne Prend Pas Part Au Vote

HABITAT – POLITIQUE DE LA VILLE

23.142Habitat – Aides départementales aux particuliersVote Pour

SANTÉ

23.154Projet Régional de Santé 2023-2028 (PRS 3) – Avis du DépartementVote Contre

AFFAIRES SOCIALES – SOLIDARITÉS

23.155Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) de la CNSA
« Soutien aux Départements » – 2023-2026
Vote Pour
23.156Institut Curie – Subvention d’investissement – Acquisition d’un appareil de radiothérapieVote Pour

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

23.128Curious Lab – Subvention à six Communes du DépartementVote Pour

TOURISME

23.157Pass Malin – Avenants – Modifications tarifairesVote Pour

JEUNESSE

23.130Exposition Histoire, sport & citoyenneté – Conventions – CASDENVote Pour

CULTURE

23.131Jardin des métiers d’Art et du Design – Règlement intérieur et convention d’occupation temporaire du domaine publicVote Pour
23.132Musée du Grand Siècle – Prêt – Mobilier national – Exposition Les Mays de Notre-DameVote Pour
23.133Musée du Grand Siècle – Prêt – Institut de France – Château de ChantillyVote Pour
23.134Musée du Grand Siècle – Prêt – Musée Granet – Aix-en-ProvenceVote Pour
23.135Musée du Grand Siècle – Cession de droits d’auteur – Donation Rosenberg et Petit Château de SceauxVote Pour
23.136Musée départemental Albert-Kahn – Exposition « Le monde d’Albert Kahn » – Prêt – Villeneuve-la-GarenneVote Pour
23.137Musée départemental Albert-Kahn – Remise de reproductions d’autochromesVote Pour
23.138Musée départemental Albert-Kahn – Prêts d’œuvres – Exposition « L’amour des plantes »Vote Pour
23.139Musée départemental Albert-Kahn – Projet « Mémoires du Bénin » – Demande de co-financement auprès du ministère de l’Europe et des Affaires étrangèresVote Pour
23.140Maison de Chateaubriand – Contrats de prêt – Sculpture VellédaVote Pour

PERSONNEL

23.129Restaurant inter-administratif de la préfecture – Avenant n° 2 à la convention financière – AGRIPVote Pour

Pour retrouver la séance en replay c’est ICI.

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