Lors de cette Commission permanente, les élus départementaux ont délibéré sur 48 rapports.
Parmi ceux-ci nous retenons deux gros projets de réaménagement urbain à Sèvres, sur lesquels nous avons reçu des alertes de la part des élus locaux des Ecologistes et du Parti socialiste. Dominique Trichet-Allaire s’est exprimée pour se faire l’écho de ces inquiétudes locales, en particulier les problèmes d’aménagements cyclables et piétons et de rupture de continuité des cheminements (24.26 projet « Coeur de Sèvres » et 24.27 « Promenade des Jardins » à Sèvres).
Chantal Barthélémy-Ruiz est intervenue sur le rapport d’activité 2021-2022 de la société ELIOR pour faire remarquer que l’on continue à observer une baisse de fréquentation dans la restauration scolaire, et qu’en dehors de l’effet COVID de l’année précédente, il fallait en tirer les leçons pour le nouveau marché… Lequel a été mis en place l’année suivante et généralise la délégation du service public de l’intégralité des cantines des collèges à deux opérateurs privés, ELIOR et SODEXO. Le rapport 2022-2023 sera fort instructif à ce sujet !
La mise en place de cette passation de marché n’a pas été sans heurts et le groupe alerte d’ailleurs régulièrement sur les problèmes de quantité et de qualité des repas servis à nos collégiens dans certains collèges. Nous avions voté CONTRE ce nouveau marché, lors de la Séance plénière du 8 avril 2022 (vous pouvez retrouver l’intervention à cette occasion de Lounes Adjroud ICI et celle de Najib Benarafa ICI).
Ordre du jour et votes du groupe
Finances– Budget
24.1 CP
RENOUVELLEMENT D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT – HAUTS-DE-SEINE HABITAT – RENÉGOCIATION DE 6 EMPRUNTS – POUR
Administration générale
24.2 CP
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – SINISTRE SÉPULTURE (BAGNEUX) – POUR
Affaires sociales – solidarités
24.3 CP
POLITIQUE SOLIDARITÉS – SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE – 2023 SURESNES – POUR
COLLÈGES PUBLICS – UTILISATION DES GYMNASES NON DÉPARTEMENTAUX – VERSEMENT DE L’ACOMPTE 2023-2024 ET DE SOLDES DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 – POUR
24.21 CP
COLLÈGES PRIVÉS – AIDE SOCIALE À LA DEMI-PENSION – SUBVENTIONS INITIALES – ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 – POUR
24.22 CP
SECTORISATION DES COLLÈGES – MISE À JOUR – POUR
24.23 CP
« CHÂTENAY-MALABRY PARC – CENTRALE » – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE – CHANTIER DU FUTUR COLLÈGE GUSTAVE EIFFEL – POUR
24.24 CP
PASS + HAUTS-DE-SEINE / YVELINES – AFFILIATION DE NOUVEAUX ORGANISMES – POUR
Sports
24.25 CP
RELAIS DE LA FLAMME – JEUX PARALYMPIQUES – CONVENTION – POUR
Culture
24.36 CP
CULTURE – LA SEINE MUSICALE – SUBVENTIONS 2024 – ERDA POUR INSULA ORCHESTRA – ACADÉMIE MUSICALE PHILIPPE JAROUSSKY – LA MAÎTRISE DES HAUTS-DE-SEINE – POUR
24.37 CP
CULTURE – CONSERVATION DES ANTIQUITÉS ET OBJETS D’ART – SUBVENTION D’INVESTISSEMENT – MEUDON – POUR
24.38 CP
SUBVENTION INVESTISSEMENT – TRAVAUX SÉCURITÉ ACCESSIBILITÉ PMR – ASSO EPUMSVA – POUR
24.39 CP
CULTURE – Restauration boudoir Eugénie Renique – Subvention Association des Amis Maison Massena – Bagneux – POUR
24.40 CP
CULTURE – Dispositif 1 mois 1 œuvre – Contrat et conventions – POUR
24.41 CP
CULTURE – Maison Chateaubriand – Edition illustrée Atala Amours Deux Sauvages Désert – POUR
24.42 CP
CULTURE – Maison Chateaubriand – Expo Renée ou la nature des choses – Avenant 2 – POUR
24.43 CP
ARCHIVES – Contrat remise fichiers numériques – POUR
24.44 CP
CULTURE – Subvention fonctionnement protection patrimoine immatériel – POUR