Lors de cette Commission permanente, les élus départementaux ont délibéré sur 48 rapports.
Parmi ceux-ci nous retenons deux gros projets de réaménagement urbain à Sèvres, sur lesquels nous avons reçu des alertes de la part des élus locaux des Ecologistes et du Parti socialiste. Dominique Trichet-Allaire s’est exprimée pour se faire l’écho de ces inquiétudes locales, en particulier les problèmes d’aménagements cyclables et piétons et de rupture de continuité des cheminements (24.26 projet “Coeur de Sèvres” et 24.27 “Promenade des Jardins” à Sèvres).
Chantal Barthélémy-Ruiz est intervenue sur le rapport d’activité 2021-2022 de la société ELIOR pour faire remarquer que l’on continue à observer une baisse de fréquentation dans la restauration scolaire, et qu’en dehors de l’effet COVID de l’année précédente, il fallait en tirer les leçons pour le nouveau marché… Lequel a été mis en place l’année suivante et généralise la délégation du service public de l’intégralité des cantines des collèges à deux opérateurs privés, ELIOR et SODEXO. Le rapport 2022-2023 sera fort instructif à ce sujet !
La mise en place de cette passation de marché n’a pas été sans heurts et le groupe alerte d’ailleurs régulièrement sur les problèmes de quantité et de qualité des repas servis à nos collégiens dans certains collèges. Nous avions voté CONTRE ce nouveau marché, lors de la Séance plénière du 8 avril 2022 (vous pouvez retrouver l’intervention à cette occasion de Lounes Adjroud ICI et celle de Najib Benarafa ICI).
Ordre du jour et votes du groupe
Finances– Budget
24.1 CP
RENOUVELLEMENT D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT – HAUTS-DE-SEINE HABITAT – RENÉGOCIATION DE 6 EMPRUNTS – POUR
Administration générale
24.2 CP
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – SINISTRE SÉPULTURE (BAGNEUX) – POUR
Affaires sociales – solidarités
24.3 CP
POLITIQUE SOLIDARITÉS – SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE – 2023 SURESNES – POUR
COLLÈGES PUBLICS – UTILISATION DES GYMNASES NON DÉPARTEMENTAUX – VERSEMENT DE L’ACOMPTE 2023-2024 ET DE SOLDES DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 – POUR
24.21 CP
COLLÈGES PRIVÉS – AIDE SOCIALE À LA DEMI-PENSION – SUBVENTIONS INITIALES – ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 – POUR
24.22 CP
SECTORISATION DES COLLÈGES – MISE À JOUR – POUR
24.23 CP
« CHÂTENAY-MALABRY PARC – CENTRALE » – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE – CHANTIER DU FUTUR COLLÈGE GUSTAVE EIFFEL – POUR
24.24 CP
PASS + HAUTS-DE-SEINE / YVELINES – AFFILIATION DE NOUVEAUX ORGANISMES – POUR
Sports
24.25 CP
RELAIS DE LA FLAMME – JEUX PARALYMPIQUES – CONVENTION – POUR
Culture
24.36 CP
CULTURE – LA SEINE MUSICALE – SUBVENTIONS 2024 – ERDA POUR INSULA ORCHESTRA – ACADÉMIE MUSICALE PHILIPPE JAROUSSKY – LA MAÎTRISE DES HAUTS-DE-SEINE – POUR
24.37 CP
CULTURE – CONSERVATION DES ANTIQUITÉS ET OBJETS D’ART – SUBVENTION D’INVESTISSEMENT – MEUDON – POUR
24.38 CP
SUBVENTION INVESTISSEMENT – TRAVAUX SÉCURITÉ ACCESSIBILITÉ PMR – ASSO EPUMSVA – POUR
24.39 CP
CULTURE – Restauration boudoir Eugénie Renique – Subvention Association des Amis Maison Massena – Bagneux – POUR
24.40 CP
CULTURE – Dispositif 1 mois 1 œuvre – Contrat et conventions – POUR
24.41 CP
CULTURE – Maison Chateaubriand – Edition illustrée Atala Amours Deux Sauvages Désert – POUR
24.42 CP
CULTURE – Maison Chateaubriand – Expo Renée ou la nature des choses – Avenant 2 – POUR
24.43 CP
ARCHIVES – Contrat remise fichiers numériques – POUR
24.44 CP
CULTURE – Subvention fonctionnement protection patrimoine immatériel – POUR