Lors de cette séance, plusieurs dossiers importants ont été examinés. Les élu·es ont notamment débattu des points suivants : Ordre du jour et votes du groupe Administration générale 23.18 CP Protocole transactionnel – Sinistre...
L’Etablissement public interdépartemental entre les départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine (EPI 78/92), à l’origine prévu comme un prélude à la fusion des deux départements, ce qui n’est plus d’actualité, se réunit plusieurs fois...
Vous pourrez retrouver dans cet article, les tribunes écrites par les élu·es du groupe Ecologistes & Socialistes, et parues dans le magazine La Lettre Bleue, pendant l’année 2022. POUR UNE COMMANDE PUBLIQUE PLUS DURABLE...
Les votes indiqués en marge des délibérations sont ceux du groupe lors de cette séance. FINANCES – BUDGET Association Amicale des Conseillers Généraux des Hauts-de-Seine AACG 92 – subvention 2023 Pour l’année 2023, l’AACG...
Les collèges sont une des compétences phares des conseils départementaux – et c’est toujours un honneur et un plaisir de venir participer aux remises de diplôme du BNC, qui mettent en avant un double...
STRATEGIE FONCIERE DU DEPARTEMENT – POLE LEONARD DE VINCI. Pour cette séance plénière, le Conseil départemental s’est réuni non pas dans l’Hôtel du Département à l’Arena (non pourvu d’un hémicycle et sans accès garanti...
Séance plénière du Conseil départemental des Hauts-de-Seine du 14 octobre 2022 HABITAT- Habitat inclusif aide à la vie partagée (AVP) – conventions et modification du RDAS Nombre des communes du département ont mis en...
Monsieur le Directeur Général, En cette rentrée de septembre, nous sommes alertés et saisis par un nombre important de familles à la suite de la décision de Hauts-de-Seine Habitat de procéder à une augmentation...
Par Chantal Barthélémy-Ruiz (lu en séance par Joaquim Timoteo) Délibération 22.92 “Musée du Grand Siècle : création d’un nouveau service public culturel – Demande de l’appellation “Musée de France” Séance plénière du vendredi 8...
Administration générale Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant Changement d’opérateur : de SRCI à DOCAPOSTE/DOCAPAST Finances – Budget Dotation de soutien à l’investissement des départements – mise en accessibilité...