Séance plénière du vendredi 24 janvier 2025, en présence du Préfet des Hauts-de-Seine
Compte rendu de séance du groupe Ecologistes & Socialistes.

Lors de cette séance, le nouveau Préfet des Hauts-de-Seine, M. Alexandre Brugère, a présenté le rapport d’activité de ses services pour les années 2023 et 2024.
C’est l’occasion pour l’opposition départementale de lui poser des questions, selon un protocole strict : trois questions maximum, 7 minutes de temps de parole par question.
La séance elle-même est consacrée à 26 délibérations. Joaquim Timoteo est intervenu sur l’important dossier du schéma directeur immobilier du Conseil départemental, et son volet sur le pôle universitaire Léonard de Vinci à la Défense. Retrouvez son intervention ici.
Dans le cadre des questions au Préfet, nous avons choisi de nous focaliser sur trois thématiques, axées autour du concept de prévention :
- Le démantèlement du site du CEA à Fontenay-aux-Roses et l’information aux habitants à ce sujet : Question posée par Astrid Brobecker à retrouver ici.
- Les seuils de pauvreté dans le département et l’application du Pacte de Solidarité. Question posée par Joaquim Timoteo à retrouver ici.
- Les récentes violences urbaines dans le département et la participation du département aux conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD). Question posée par Lounes Adjroud à retrouver ici.
Ordre du jour de la séance et votes de notre groupe.
BUDGET – FINANCES
25.1 Compte-rendu sur la dette – Janvier 2024 – Donné acte
25.2 Compte-rendu de la réalisation de virements entre chapitres – Exercice 2024 – Donné acte
PATRIMOINE NON SCOLAIRE
25.3 Schéma directeur immobilier – Donné acte
25.4 Mise en réforme de biens divers départementaux – POUR
EDUCATION
25.5 Collèges publics – Subventions exceptionnelles et dotations de fonctionnement complémentaires – Année 2025 – POUR
25.6 Collèges publics – Utilisation des gymnases non départementaux – Subvention 2024-2025 – POUR
25.7 Collèges privés – Utilisation des gymnases municipaux – Subvention 2023-2024 – POUR
25.8 Collèges privés – Aide sociale à la demi-pension – Deuxièmes acomptes – Année scolaire 2024-2025 – POUR
JEUNESSE – POUR
25.9 Erasmus+ – Candidature à financement
HABITAT – RÉNOVATION URBAINE
25.10 Aides à l’amélioration et à l’adaptation de l’habitat privé – POUR
25.11 Hauts-de-Seine habitat – Désignation – Conseil d’administration – NPPV
TRANSPORTS
25.12 Prolongement du tramway T1 de Colombes vers Nanterre et Rueil-Malmaison – Prorogation de la déclaration de projet et de la déclaration d’utilité publique – POUR
INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES ET NAVIGABLES
25.13 RD 67 – avenue Sully Prudhomme à Châtenay-Malabry et Antony – Demande de subvention auprès de l’AESN – POUR
25.14 Aménagements cyclables – Mandat de maîtrise d’ouvrage – Grand Paris Seine Ouest – POUR
RELATIONS ET COOPÉRATION INTERNATIONALES
25.15 Coopération internationale – Tavouch – Programme de développement agricole – 2025 – POUR
25.16 Coopération internationale – Programme d’appui Bénin – Année 2025 – POUR
TOURISME
25.17 Charte des Ambassadeurs du territoire des Hauts-de-Seine – POUR
CULTURE
25.18 Musée du Grand Siècle – Demande de subvention auprès du Fonds du Patrimoine – POUR
25.19 Musée du Grand Siècle – Avenant 1 au contrat de prêt – Musée de la Chartreuse de Douai (59) – POUR
25.20 Château de Sceaux, musée départemental – Contrat de prêt – Ville de Boulogne Billancourt – Exposition « Aurore, joie du renouveau » – POUR
25.21 Château de Sceaux, musée départemental – Convention de dépôt – Musée national de la Renaissance – POUR
25.22 Maison de Chateaubriand – Contrat de prêt – Musée du Louvre – Exposition Atala – POUR
25.23 La science se livre – Manifestation et prix littéraire – Edition 2025 – POUR
25.24 Associations des amis des musées et Société Chateaubriand – Subventions 2025 – POUR
SPORTS
25.25 Soutien au sport de haut niveau – Centres de formation et plan d’actions, primes champion – POUR
25.26 Paris 2024 – Stade départemental Yves-du-Manoir – Avenant n° 5 à la convention de mise à disposition – POUR