Séance plénière du Conseil départemental du vendredi 11 avril 2025

Vue d'ensemble de l'hémicycle du Conseil départemental des Hauts-de-Seine, à Nanterre, pendant la séance plénière du 11 avril 2025.

Lors de cette séance, le groupe Écologistes & Socialistes est intervenu sur plusieurs dossiers d’importance pour la bonne marche du département : le compte administratif 2024, le budget primitif 2025 et le Rapport d’activité des services 2024. Une autre intervention du groupe a concerné le contrat de développement entre le département et la ville de Fontenay-aux-Roses.

Le groupe a porté, en commun avec leurs collègues du groupe Gauche Citoyenne, Communiste et Républicaine, un vœu porté par Najib Benarafa ainsi que deux questions orales.

Retrouvez ci-dessous les articles consacrés aux diverses interventions ainsi que les votes des élu·es du groupe Écologistes & Socialistes.

BUDGET – FINANCES

25.61 Comptes de gestion du payeur départemental 2024 – POUR

25.62 Compte administratif 2024 – Budget départemental – CONTRE

25.63 Compte administratif 2024 – Budget départemental – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024 – Donné acte

25.64 Comptes administratifs 2024 – Etablissements départementaux de l’ASE dotés d’un budget annexe – Abstention

25.65 Compte administratif 2024 – Budget annexe d’assainissement – POUR

25.66 Budget primitif 2025 du budget départemental – CONTRE

25.67 Budget primitif 2025 du budget départemental – Délibérations complémentaires – CONTRE

25.68 Budget primitif 2025 – Etablissements départementaux de l’ASE dotés d’un budget annexe – Abstention

25.69 Budget Primitif 2025 – Budget annexe d’assainissement – POUR

25.70 Budget Primitif 2025 – Budget annexe d’assainissement – Délibérations complémentaires – POUR

25.71 Rapport sur la gestion de la dette 2024 – Donné acte

25.72 Part départementale de la taxe d’aménagement – Modification du taux – POUR

25.73 Taxe de publicité foncière ou droit d’enregistrement – Modification du taux – POUR

25.74 Nouveau règlement budgétaire et financier – Modification sur la partie « gestion patrimoniale » – POUR

25.75 Fondation Innovation et Transitions – Garantie d’emprunt – Construction d’une Maison de répit à Boulogne-Billancourt – POUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

25.76 Rapport d’activité des services du Département – Année 2024 – Donné acte

25.77 Compte-rendu des actions en justice – Donné acte

COMMANDE PUBLIQUE

25.78 Compte-rendu des marchés et avenants – Octobre-décembre 2024 – Compléments sur les périodes précédentes – Donné acte

AFFAIRES SOCIALES – SOLIDARITÉS

25.79 Compte-rendu FSL – Bilan du 4ème trimestre 2024 et bilan annuel 2024 – Donné acte

25.80 Convention type de partenariat pour une action sociale coordonnée entre le Département et chaque CCAS/Ville volontaire – POUR

25.81 Avenants aux conventions expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée » – POUR

ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

25.82 Commission départementale de présence postale territoriale – Désignation – POUR

PERSONNEL

25.83 Tableau des effectifs du Département – Abstention

25.84 Tableau des effectifs de la cité de l’enfance – Abstention

25.85 Tableau des effectifs de la pouponnière Paul Manchon – Abstention

25.86 Tableau des effectifs du centre maternel les Marronniers – Abstention

CULTURE

25.87 Musée du Grand Siècle – Convention de subvention régionale – FRAM – POUR

25.88 Musée du Grand Siècle – Contrat de prêt d’œuvre – Musée d’Orsay – POUR

25.89 Musée du Grand Siècle – Contrat de prêt – Musée national des châteaux de Versailles et de Trianon – Exposition « Le Grand Dauphin » – POUR

25.90 Musée du Grand Siècle – Convention de dépôt – Statuette de Charlemagne – POUR

25.91 Musée du Grand Siècle – Convention de dépôt – Monsieur Dominique Antérion – POUR

25.92 Musée départemental Albert-Kahn – Convention de dépôt – Musée du patrimoine et du judaïsme alsacien de Marmoutier – POUR

25.93 Château de Sceaux, musée départemental – Contrat de prêt – Communauté d’agglomération du Pays de Laon – Exposition « Histoires d’eau » – POUR

25.94 Château de Sceaux, musée départemental – Contrat de prêt – Ville de Rambouillet – Exposition « Le paysage dans la Vallée de Chevreuse » – POUR

25.95 Château de Sceaux, musée départemental – Prêt Ville de Courbevoie – Exposition « Ecrire la Ville – Courbevoie et son architecture » – POUR

25.96 Château de Sceaux, musée départemental – Convention d’occupation domaniale – Association Rotary Club – Antony-Sceaux – POUR

25.97 Musée des civilisations noires de Dakar – Convention de dépôt – Collection de masques africains – POUR

25.98 Conservation des antiquités et objets d’art (CAOA) – Restauration de deux toiles – Commune de Meudon – POUR

EAU ET ASSAINISSEMENT

25.99 Protocole transactionnel – Marché de travaux DO BELLINI – POUR

RELATIONS ET COOPÉRATION INTERNATIONALES

25.100 Coopération internationale – Convention de coopération décentralisée avec la Région du Tavouch en Arménie pour 2025-2029 – POUR

25.101 Coopération internationale – Convention de coopération décentralisée avec la Province de Siem Reap au Cambodge – 2025-2029 – POUR

AFFAIRES EUROPÉENNES

25.102 Candidature du Département à l’Appel à Projets FSE+ « OIR Lutte contre le décrochage scolaire – collèges et lycées d’Ile-de-France » (OS 4.6) – POUR

CONTRACTUALISATION MUNICIPALE

25.103 Commune de Chaville – Contrat de développement Département-Ville – 2025-2027 – NPPV

25.104 Commune de Fontenay-aux-Roses – Avenant n° 3 au Contrat de développement Département-Ville 2023-2025 – NPPV (Votre Contre d’Astrid Brobecker)

ENVIRONNEMENT

25.105 Parc du Séminaire de Saint-Sulpice à Issy-les-Moulineaux – Convention d’aide financière relative aux travaux d’aménagement – POUR

PATRIMOINE NON SCOLAIRE

25.106 Commune de Vanves – Cession de deux parcelles non bâties – POUR

25.107 RD 50 à Malakoff – Désaffectation, déclassement et cession de deux volumes en surplomb du domaine public – POUR

INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES ET NAVIGABLES

25.108 RD 910 – Chaville – Indemnité pour éviction commerciale – POUR

25.109 RD 920 – Aménagements cyclables – Mandat de maîtrise d’ouvrage et de parte – POURnariat financier avec le Département du Val-de-Marne – Demande de subvention à la MGP

25.110 Convention de financement pour le remplacement de luminaires – Commune de Courbevoie

25.111 Requalification de la RD 7 – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage des travaux sur les ouvrages d’assainissement territoriaux dans le cadre du projet de réaménagement de la place Clemenceau à Saint-Cloud – EPT Paris Ouest La Défense – POUR

TRANSPORTS

25.112 T1 Colombes – Indemnisation de frais de licenciement – POUR

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